{"id":3338,"date":"2022-03-11T12:24:38","date_gmt":"2022-03-11T11:24:38","guid":{"rendered":"http:\/\/peufeu.fr\/puccioinc\/?page_id=3338"},"modified":"2025-05-19T21:20:52","modified_gmt":"2025-05-19T20:20:52","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/coachguidance.com\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente pour toutes les prestations et les services propos\u00e9s par COACH GUIDANCE<\/strong><\/p>\n

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 <\/p>\n

A jour en date du 13 mars 2022<\/em><\/p>\n

\u200b<\/p>\n

1. Remarque pr\u00e9liminaire.<\/p>\n

\u200b<\/p>\n

1.1.Le pr\u00e9sent contrat constitue une entente l\u00e9gale entre le Client et la micro-entreprise COACH GUIDANCE Sandrine Puccio EI (Entreprise Individuelle) associ\u00e9e au site https:\/\/www.coachguidance.com<\/p>\n

 <\/p>\n

2.Acceptation et conditions de services.<\/p>\n

 <\/p>\n

2.1. En acc\u00e9dant \u00e0 tout service propos\u00e9 via ce site internet, vous d\u00e9clarez avoir lu, compris et acceptez d’\u00eatre li\u00e9 par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n

2.2. COACH GUIDANCE se r\u00e9serve le droit, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion et sans notification pr\u00e9alable, de mettre \u00e0 jour, modifier, ajouter ou supprimer les dispositions de ce contrat. Dans ce cas, COACH GUIDANCE publiera sur cette page\n les modifications apport\u00e9es au pr\u00e9sent contrat en faisant figurer en haut de la page la date de la derni\u00e8re r\u00e9vision.<\/p>\n

 <\/p>\n

3. Informations personnelles.<\/p>\n

 <\/p>\n

3.1. Toutes les informations utilis\u00e9es pour l’achat d’un service, doivent \u00eatre vraies, compl\u00e8tes et mis \u00e0 jour sans d\u00e9lai en cas de changement.<\/p>\n

3.2. En utilisant le site internet et en communiquant vos ou des renseignements personnels \u00e0 COACH GUIDANCE, vous consentez \u00e0 ce que COACH GUIDANCE les recueille, les utilise, notamment en les affichant dans le r\u00e9pertoire pr\u00e9vu\n \u00e0 cette fin ou les communique de toute autre mani\u00e8re pr\u00e9vue au pr\u00e9sent contrat. <\/p>\n

3.3. COACH GUIDANCE s’engage \u00e0 ne pas vendre, ni \u00e9changer, ni transmettre, vos informations personnelles \u00e0 des tiers.<\/p>\n

 <\/p>\n

4. Description des services et dur\u00e9e.<\/p>\n

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\n <\/p>\n

4.1. Les prestations comprennent les services suivants :<\/p>\n

\u200bUne ou des s\u00e9ances de coaching selon la prestation choisie par le client.<\/p>\n

La prestation \u00ab de l’ombre \u00e0 la lumi\u00e8re \u00bb est d’une dur\u00e9e variant de 4 \u00e0 16 semaines maximum. Cette prestation est souscrite pour 4 s\u00e9ances minimum. Une ou des s\u00e9ances suppl\u00e9mentaires dans la continuit\u00e9 des quatre s\u00e9ances\n initiales sont possibles au tarif sp\u00e9cifique indiqu\u00e9 dans les rubriques “Consultations” et “Contact”.\n
\n <\/p>\n

La guidance avec support de cartes Oracles ou Tarots pour toutes les prestations de COACH GUIDANCE.<\/p>\n

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\n <\/p>\n

5. Propri\u00e9t\u00e9 et exclusivit\u00e9.<\/p>\n

 <\/p>\n

5.1. Le client reconna\u00eet que les \u00e9l\u00e9ments distinctifs de COACH GUIDANCE et de tous les contenus exclusifs de ses services sont exclusifs \u00e0 COACH GUIDANCE et que celle-ci est seule \u00e0 pouvoir consentir un droit d’utilisation, d’exploitation\n et de diffusion desdits \u00e9l\u00e9ments dans leur ensemble.<\/p>\n

5.2. Le client reconna\u00eet l\u2019importance et la valeur des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle appartenant, directement ou indirectement \u00e0 COACH GUIDANCE et s\u2019engage \u00e0 ne pas nuire ou autrement affecter, de quelque fa\u00e7on que ce soit, directement\n ou indirectement, \u00e0 l\u2019image et\/ou \u00e0 la r\u00e9putation de COACH GUIDANCE et au contenu de ses services. Le Client s\u2019engage \u00e0 ne pas adopter tout comportement, action, omission qui a pour effet de porter atteinte, directement ou indirectement\n \u00e0 COACH GUIDANCE ou \u00e0 la r\u00e9putation ou \u00e0 l\u2019image de ses services, et ce, de l\u2019avis de COACH GUIDANCE \u00e0 sa seule discr\u00e9tion.<\/p>\n

 <\/p>\n

6. Consid\u00e9rations financi\u00e8res.\u200b<\/p>\n

\u200b<\/p>\n

6.1. Le prix de chaque service, prestation, TVA non applicable, article 293 B du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts, est indiqu\u00e9 dans les rubriques “Prestations” et “Contact”.<\/p>\n

6.2. Le client peut payer le montant total au moment de son engagement par carte de cr\u00e9dit sur le site Stripe ou Paypal. COACH GUIDANCE n’est pas responsable des probl\u00e8mes de paiement li\u00e9s au fonctionnement de ces plateformes.<\/p>\n

6.3. D\u00e9faut de paiement : Si un paiement est en retard, l\u2019acc\u00e8s du client aux prestations sera suspendu jusqu\u2019\u00e0 ce que le client ait pay\u00e9 le montant d\u00fb, et ce, sans possibilit\u00e9 de reporter un rendez-vous ou une prestation qui\n pourrait avoir lieu durant cette p\u00e9riode. COACH GUIDANCE se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier le pr\u00e9sent contrat et ou d\u2019interdire l\u2019acc\u00e8s au client \u00e0 de futurs services si le celui-ci ne paye pas la somme due dans les 30 jours suivants\n la date de facturation. <\/p>\n

6.4. Aucun remboursement n\u2019est offert en cas de r\u00e9siliation du pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n

6.5. COACH GUIDANCE se r\u00e9serve le droit de modifier ses tarifs et le notifiera dans le pr\u00e9sent contrat le cas \u00e9ch\u00e9ant.\n
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\n <\/p>\n

7. Droit de r\u00e9tractation.<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.221\u201018 et suivant du Code de la Consommation, le Client dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze jours \u00e0 compter de la date de la souscription du service pour user de sa facult\u00e9 de r\u00e9tractation<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.221\u201025 et L.221\u201026 du code de la consommation, le Client est inform\u00e9 que son droit de r\u00e9tractation peut ne pas \u00eatre exerc\u00e9 pour les contrats de prestation dont l\u2019ex\u00e9cution a commenc\u00e9 avant la fin du d\u00e9lai\n notamment si celui\u2010ci en fait la demande ainsi que pour des services de contenu num\u00e9rique ind\u00e9pendant de tout support mat\u00e9riel (par exemple sans limitation, consultation par tchat sms ou tchat internet).<\/p>\n

Ainsi, si le Client souhaite commencer l\u2019ex\u00e9cution du service avant la fin du d\u00e9lai de r\u00e9tractation, il devra renoncer \u00e0 son droit de r\u00e9tractation (article L.221\u201025 du Code de la Consommation). COACH GUIDANCE conservera tous moyens\n de preuve permettant de fixer la demande du Client de sa renonciation au droit de r\u00e9tractation, tel que notamment log, enregistrements t\u00e9l\u00e9phoniques, case \u00e0 cocher, SMS, lesquels fixent son consentement express sur support d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9\n durable, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article convention de preuve.<\/p>\n

Pour rappel, le Client ne pourra exercer son droit de r\u00e9tractation dans les cas vis\u00e9s ci\u2010apr\u00e8s conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 221\u201028 du Code de la Consommation :<\/p>\n

De fourniture de services ex\u00e9cut\u00e9s avant la fin du d\u00e9lai de r\u00e9tractation et dont l\u2019ex\u00e9cution a commenc\u00e9 apr\u00e8s accord pr\u00e9alable et renoncement du Client \u00e0 son droit de r\u00e9tractation ;<\/p>\n

De fourniture de biens confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du Client ou nettement personnalis\u00e9s (par exemple th\u00e8mes astraux en fonctions des param\u00e8tres remplis par le Client).<\/p>\n

De fourniture d\u2019un contenu num\u00e9rique non fourni sur un support mat\u00e9riel dont l\u2019ex\u00e9cution a commenc\u00e9 apr\u00e8s accord pr\u00e9alable et renoncement du Client \u00e0 son droit de r\u00e9tractation.<\/p>\n

Dans tous les autres cas, afin d\u2019exercer son droit de r\u00e9tractation, le Client doit notifier son intention de se r\u00e9tracter en envoyant, par courrier recommand\u00e9 ou courrier suivi afin que la date d\u2019exp\u00e9dition soit fix\u00e9e, le formulaire\n de r\u00e9tractation d\u00fbment compl\u00e9t\u00e9 et sign\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse : COACH GUIDANCE \u2013 4, rue Victorien Sardou \u2013 69007 Lyon<\/p>\n

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\n <\/p>\n

8. Confidentialit\u00e9.<\/p>\n

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\n <\/p>\n

\u200b8.1. Le client consent \u00e0 ne pas divulguer ou \u00e0 ne pas se servir des informations confidentielles partag\u00e9es avec COACH GUIDANCE lors des sessions de coaching ou de guidance. Le client accepte de ne pas utiliser ces informations d\u2019autre\n fa\u00e7on que dans une discussion avec COACH GUIDANCE.<\/p>\n

8.2. Sont confidentielles le nom du client, le nom des entreprises qu\u2019il repr\u00e9sente si c’est le cas, ou les personnes proches et concern\u00e9es par la situation du client, leurs propos partag\u00e9s dans le cadre des services ainsi que toute\n m\u00e9thode ou outil utilis\u00e9 par COACH GUIDANCE qui aurait \u00e9t\u00e9 divulgu\u00e9e au client.<\/p>\n

8.3. La fin du pr\u00e9sent contrat n\u2019a pas pour effet de lib\u00e9rer le client de son obligation de confidentialit\u00e9.<\/p>\n

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\n <\/p>\n

9. Responsabilit\u00e9.\u200b<\/p>\n

\u200b<\/p>\n

9.1. R\u00e9sultats : COACH GUIDANCE Sandrine Puccio EI Entreprise Individuelle ne peut pas garantir les r\u00e9sultats recherch\u00e9s par le client dans le cadre de ses services, ceux-ci \u00e9tant purement subjectifs et incontr\u00f4lables par celle-ci.\n Le client demeure l\u2019unique responsable de son progr\u00e8s et de ses r\u00e9sultats durant et apr\u00e8s un service. Sa participation et sa prise d\u2019actions sont des \u00e9l\u00e9ments vitaux pour son propre succ\u00e8s et reposent uniquement sur lui. De plus,\n COACH GUIDANCE n\u2019est pas responsable de la progression, et ce, m\u00eame si le client respecte les outils et m\u00e9thodes transmis.<\/p>\n

9.2. Limitations et reconnaissance : Le Client reconna\u00eet que les conseils et le contenu des services n\u2019est pas fournis par un professionnel de la sant\u00e9. Le contenu des services ne s\u2019applique peut-\u00eatre pas, en totalit\u00e9 ou en partie,\n \u00e0 votre situation. Le Client demeure responsable des choix effectu\u00e9s suite \u00e0 l\u2019utilisation des informations obtenues. Les renseignements transmis dans le cadre des services sont donn\u00e9s \u00e0 titres informatifs et se veulent d\u2019int\u00e9r\u00eat\n g\u00e9n\u00e9ral ou reposent sur des avis personnels. COACH GUIDANCE Sandrine Puccio EI Entreprise Individuelle ne peut \u00eatre tenue responsable de la mani\u00e8re dont le Client utilise ces informations. <\/p>\n

9.3. Exon\u00e9ration : COACH GUIDANCE Sandrine Puccio EI Entreprise Individuelle ne ne substitue pas \u00e0 une avocate, une comptable, un m\u00e9decin ou un psychiatre ou un autre professionnel l\u00e9gal. Le Client comprend qu\u2019un professionnel\n devra \u00eatre consult\u00e9 au besoin, selon son propre jugement pour r\u00e9gler certaines probl\u00e9matiques soulev\u00e9es pendant les services. En outre, les services de COACH GUIDANCE Sandrine Puccio EI Entreprise Individuelle ne traiteront ou ne\n diagnostiqueront aucun probl\u00e8me de sant\u00e9, aucune maladie ou malaise. Le Client lib\u00e8re COACH GUIDANCE de tous les dommages et int\u00e9r\u00eats qui pourraient r\u00e9sulter de l\u2019utilisation des services d\u00e9crits au pr\u00e9sent contrat. COACH GUIDANCE\n Sandrine Puccio EI Entreprise Individuelle se d\u00e9gage de toute responsabilit\u00e9 en lien avec l\u2019utilisation des outils qu’elle enseigne par d\u2019autres personnes. COACH GUIDANCE Sandrine Puccio EI Entreprise Individuelle offre les services\n sans aucune garantie ou condition, expresse ou implicite, de r\u00e9sultats. Le client reconna\u00eet que l\u2019obligation de COACH GUIDANCE Sandrine Puccio EI Entreprise Individuelle en est une de moyen et non de r\u00e9sultat.<\/p>\n

\n
\n <\/p>\n

10. Force majeure.<\/p>\n

La responsabilit\u00e9 de COACH GUIDANCE Sandrine Puccio EI Entreprise Individuelle ne pourra pas \u00eatre mise en \u0153uvre si la non-ex\u00e9cution ou le retard dans l’ex\u00e9cution de l’une de ses obligations d\u00e9crites dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales\n de vente d\u00e9coule d’un cas de force majeure. \u00c0 ce titre, la force majeure s’entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l’article 1148 du Code civil.<\/p>\n

11. Tribunal comp\u00e9tent.<\/p>\n

Tout litige relatif \u00e0 l’interpr\u00e9tation et \u00e0 l’ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est soumis au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n

\u00c0 d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable, le litige sera port\u00e9 devant le Tribunal de commerce de Lyon.<\/p>\n

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MENTIONS L\u00c9GALES<\/strong><\/p>\n

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Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site Coach Guidance l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation\n et de son suivi.<\/p>\n

Edition du site<\/p>\n

Le pr\u00e9sent site, accessible \u00e0 l\u2019URL\n www.coachguidance.com<\/a>, est \u00e9dit\u00e9 par : COACH GUIDANCE Sandrine Puccio, EI – Entreprise Individuelle r\u00e9sidant 4, rue Victorien Sardou 69007 Lyon.<\/p>\n

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\n <\/p>\n

H\u00e9bergement<\/p>\n

Le Site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 O2Switch, situ\u00e9 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand,<\/p>\n

contact t\u00e9l\u00e9phonique : (+33) 4 44 44 60 40).<\/p>\n

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Directeur de publication<\/p>\n

Le Directeur de la publication du Site est Sandrine Puccio EI Entreprise Individuelle.<\/p>\n

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\n <\/p>\n

Nous contacter<\/p>\n

Par email :\n coachguidance@yahoo.com<\/a>\n <\/p>\n

Par courrier : 4, rue Victorien Sardou 69007 Lyon<\/p>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente pour toutes les prestations et les services propos\u00e9s par COACH GUIDANCE   A jour en date du 13 mars 2022 \u200b 1. Remarque pr\u00e9liminaire. \u200b 1.1.Le pr\u00e9sent contrat constitue une entente l\u00e9gale entre le Client et la micro-entreprise COACH GUIDANCE Sandrine Puccio EI (Entreprise Individuelle) associ\u00e9e au site https:\/\/www.coachguidance.com   2.Acceptation et […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"page-templates\/full-width-page.php","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-3338","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nC.G.V. et Mentions l\u00e9gales<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. 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